Conseil Municipal du 25 février 1969




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
80FOURNITURE ET TRANSPORT DE MATERIAUX D'EMPIERREMENT EN 1969. - Délibération - (sans annexe)
81TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES REFECTIONS ET DE PETITS AMENAGEMENTS COURANTS DANS L'ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX PENDANT L'ANNEE 1969. APPROBATION DU DOSSIER DE MISE EN ADJUDICATION. - Délibération - (sans annexe)
82TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES REFECTIONS ET DE PETITS AMENAGEMENTS COURANTS DANS L'ENSEMBLE DE LA VOIRIE, COURS ET TERRAINS DIVERS PENDANT L'ANNEE 1969. APPROBATION DU DOSSIER DE MISE EN ADJUDICATION. - Délibération - (sans annexe)
83ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC. MARCHE DE GRE A GRE AVEC LA STE CALADOISE D'ENTREPRISES ELECTRIQUES. MARCHES DE GRE A GRE AVEC LA STE PHILIPS. - Délibération - (sans annexe)
84ABATTOIRS MUNICIPAUX. CONVENTION AVEC MONSIEUR JEAN CHAVASSIEUX, CHARCUTIER EN GROS. - Délibération - (sans annexe)
85TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE. CONVENTIION AVEC S.A. FRANCE MACHINES BONNET CALAD. - Délibération - (sans annexe)
86TAXE SUR L'ELECTRICITE. AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC S.A. EAUX MINERALES D'EVIAN-LES-BAINS POUR LES ETABLISSEMENTS JACQUEMAIRE - Délibération - (sans annexe)
87MESURES D'APPLICATION DE LA CARTE SCOLAIRE. MISE EN FORME PEDAGOGIQUE DE C.E.S. DU 1ER CYCLE DU LYCEE CLAUDE BERNARD. TRANSFORMATION DU LYCEE PLACE FAUBERT EN C.E.S. - Délibération - (sans annexe)
88CREATION DE CLASSES MATERNELLES. LES ROUSSES : 3E CLASSE. LA QUARANTAINE : 4E CLASSE. - Délibération - (sans annexe)
89DROITS DE PLACES ET MARCHES. TAXE JOURNALIERE. PHOTOGRAPHES, FILMEURS ET MARCHANDS DE COCARDES AMBULANTS. - Délibération - (sans annexe)
90MISE A L'EXPLOITATION DU CARRE N°14 AU CIMETIERE ET AFFECTATION AUX CONCESSIONS DE 15 ANS ET DU CARRE N°4 ET AFFECTATION AUX CONCESSIONS TRENTENAIRES ET CINQUANTENAIRES. - Délibération - (sans annexe)
91DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES DU CONSEIL DES PRUD'HOMMES. - Délibération - (sans annexe)
92DESIGNATION DU DELEGUE POUR LA REVISION DES LISTES ELECTORALES DE LA CHAMBRE. - Délibération - (sans annexe)
93LOTISSEMENT INDUSTRIEL MUNICIPAL "DES ABATTOIRS". VENTE DU LOT N°10 A LA S.C.I. LOGEMENT ET JACQUEMAIN. - Délibération - (sans annexe)
94ENTRETIEN DES ABORDS DES CITES DE L'OFFICE DEPARTEMENTAL DES H.L.M. A VILLEFRANCHEL CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE. - Délibération - (sans annexe)
95CONSTRUCTION PAR "LES GRILLONS" D'UN BATIMENT EN LIMITE D'UN TERRAIN MUNICIPAL. AUTORISATION DE LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
96CITE H.L.M. BELLEROCHE-OUEST. GROUPE SCOLAIRE SUD. EQUIPEMENT SPORTIF. - Délibération - (sans annexe)
97CITE H.L.M. BELLEROCHE-OUEST. GROUPE SCOLAIRE NORD. EQUIPEMENT SPORTIF. AVANT PROJET. - Délibération - (sans annexe)
98CONSTRUCTION D'UNE ECOLE PRIMAIRE A BELIGNY. EMPRUNT DE 75 870 F. - Délibération - (sans annexe)
99AGRANDISSEMENT DE L'ECOLE MATERNELLE DE BELIGNY. EMPRUNT DE 102 610 F. - Délibération - (sans annexe)
100EXTENSION DE LA COMPETENCE TERRITORIALE DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE VILLEFRANCHE A LA COMMUNE DE BELLEVILLE. - Délibération - (sans annexe)
101FOURNITURES SCOLAIRES POUR 1969. CAHIER DES CHARGES DE L'ADJUDICATION. - Délibération - (sans annexe)
102SUBVENTION AU GROUPE 64. - Délibération - (sans annexe)
103SUBVENTION A "L'OASIS ET SES AMIS". - Délibération - (sans annexe)
104CREATION D'UN EMPLOI DE FEMME DE SERVICE TITULAIRE A LA MAIRIE. - Délibération - (sans annexe)
105TERRAIN DE TENNIS. FIXATION DU LOYER A PAYER PAR LE TENNIS CLUB DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
106TRANFORMATION D'UN EMPLOI DE MANŒUVRE DE FORCE EN CELUI D'AIDE-OUVRIER PROFESSIONNEL. - Délibération - (sans annexe)
107CONTROLE MEDICAL DU PERSONNEL. RELEVEMENT DU TAUX DES COTISATIONS. - Délibération - (sans annexe)
108RELEVEMENT DU TAUX DE COTISATION A L'ASSOCIATION DE LA REGION LYONNAISE POUR LA PROMOTION D'UN CONDUCTEUR PROFESSIONNELS. - Délibération - (sans annexe)
109RELEVEMENT DE L'INDEMNITE DE CHAUFFAGE ET D'ECLAIRAGE A LA CONCIERGE DE LA BOURSE DU TRAVAIL. - Délibération - (sans annexe)
110CREATION D'UN 2E EMPLOI DE MAITRE OUVRIER. - Délibération - (sans annexe)
111ORGANISATION D'UN CONCOURS SUR EPREUVE POUR LE RECRUTEMENT D'UN APPARITEUR-ENQUETEUR AU B.A.S. - Délibération - (sans annexe)
112CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS I.L.N., RUE PAUL BERT A VILLEFRANCHE. EMPRUNT DE 633 000 F. CONTRACTE PAR L'OFFICE PUBLIC D'H.L.M. DU DEPARTEMENT DU RHONE. GARANTIE DE LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
113CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS I.L.N., RUE PAUL BERT A VILLEFRANCHE. EMPRUNT DE 500 000 F. CONTRACTE PAR L'OFFICE PUBLIC D'H.L.M. DU DEPARTEMENT DU RHONE. GARANTIE DE LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
114LOCATION D'UN EMPLACEMENT PUBLICITAIRE. DEMANDE DE LA S.A. AVENIR PUBLICITE. - Délibération - (sans annexe)
115PASSAGE D'UNE LIGNE ELECTRIQUE AU-DESSUS DU TERRAIN DE LA DECHARGE PUBLIQUE, ROUTE DE RIOTTIER. CONVENTION AVEC L'E.D.F. - Délibération - (sans annexe)
116ORGANISATION D'UN EXAMENT D'APTITUDE POUR LE RECRUTEMENT D'UN O.P. MAÇON. - Délibération - (sans annexe)
117ADJUDICATION DE LA BUVETTE DE LA PLAGE MUNICIPALE. ANNEES 1969, 1970, 1971. - Délibération - (sans annexe)
118ADJUDICATION DU STAND DE RAVITAILLEMENT DU CAMPING MUNICIPAL POUR LES ANNEES 1969, 1970, 1971. - Délibération - (sans annexe)
119EXPLOITATION DE LA BUVETTE DU STADE ARMAND CHOUFFET. - Délibération - (sans annexe)
120CONTRIBUTION AUX DEPENSES DU DISTRICT URBAIN. - Délibération - (sans annexe)
121INDEMNITES SUSCEPTIBLES D'ETRE ALLOUEES AU PERSONNEL POUR TRAVAUX DANGEUREUX, INSALUBRES, INCOMMODES OU SALISSANTS. - Délibération - (sans annexe)